DELIBERATIONS

• Débat d’orientations budgétaires – Budget principal et budgets annexes PDF 1.56 Mo
• Fêtes d’Orthez 2022 – Tarifs partenariat communication – publicité PDF 89.43 Ko
• Fêtes d’Orthez 2022 – Convention de mécénat et de partenariat PDF 39.75 Ko
• Fêtes d’Orthez 2022 – Tarifs journée taurine du 24 juillet 2022 PDF 98.21 Ko
• Fêtes d’Orthez 2022 – Journée taurine - Gratuité enfants – de 12 ans PDF 52.19 Ko
• Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2022 PDF 49.57 Ko
• Création d’un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS PDF 72.12 Ko
• Recrutement technicien informatique PDF 88.33 Ko
• Piscine municipale : gratuité pendant la semaine sans écran PDF 48.30 Ko
• Tickets loisirs 2022 – Signature des conventions avec les partenaires PDF 74.56 Ko
• Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement dans le cadre de la prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) PDF 54.05 Ko
• Convention d’objectifs et de financement dans le cadre de l’aide financière Aide aux Temps Libres - ALSH PDF 39.56 Ko
• Attribution de subventions au titre du projet « Écoles et cinéma 2021-2022 » PDF 91.12 Ko
• Convention THD 64 – Mise à disposition d’un terrain situé 9 avenue Daniel Argote à Orthez pour l’installation d’équipements techniques : Sous Répartiteur Optique (SRO) PDF 60.67 Ko
• Rapport d’Orientations Budgétaires PDF 668.10 Ko
• Révision de l’AP/CP – Travaux d’élimination des eaux parasites du secteur de Rontun PDF 64.56 Ko
• Dégrèvements PDF 78.84 Ko