Délibérations du Conseil municipal du 13 avril 2021

• Note de présentation du Budget Primitif 2021 PDF 126.08 Ko
• Dispositif « Petites Villes de Demain » - Signature d’une convention d’adhésion PDF 151.88 Ko
• Mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec un volet Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre d’Orthez – Approbation du projet de convention 2021-2026 PDF 161.62 Ko
• Comptes de gestion 2020 - Budget principal et annexes PDF 213.77 Ko
• Comptes de gestion 2020 - État spécial Sainte-Suzanne PDF 118.26 Ko
• Note de présentation Comptes administratifs 2020 PDF 213.03 Ko
• Comptes administratifs 2020 - Budget principal et annexes PDF 312.74 Ko
• Compte administratif 2020 - État spécial Sainte-Suzanne PDF 128.26 Ko
• Affectation de résultats - Budget principal et annexes PDF 168.64 Ko
• Affectation de résultats - État spécial Sainte-Suzanne PDF 102.77 Ko
• Note de présentation BP 2021 PDF 311.51 Ko
• Budget primitif 2021 - Budget principal PDF 186.59 Ko
• Note de présentation Budgets Primitifs Annexes 2021 PDF 126.08 Ko
• Budget primitif 2021 - Budgets annexes PDF 389.94 Ko
• Budget primitif 2021 - État spécial Sainte-Suzanne PDF 158.73 Ko
• Contributions directes 2021 : vote des taux PDF 112.22 Ko
• Renouvellement contrat technicien responsable de production PDF 135.92 Ko
• Télétravail – mise en œuvre – adoption du règlement PDF 148.77 Ko
• Revalorisation de la rémunération d’un assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe en contrat à durée indéterminée PDF 108.14 Ko
• Liste des emplois susceptibles de donner droit aux heures supplémentaires PDF 530.31 Ko
• Groupement de commandes entre la Communauté de Communes Lacq-Orthez et ses communes membres pour l’année 2021 PDF 105.16 Ko
• Exonération exceptionnelle et temporaire des redevances d’occupation du domaine public pour cas de force majeure dans le cadre de la crise de la COVID 19  PDF 87.54 Ko
• Reversement aux associations participant à l’opération « Orthez sport petites vacances 2020 » PDF 104.68 Ko
• Subventions aux associations PDF 124.92 Ko
• Conventions de mandat autorisant la commune à solliciter et percevoir les subventions pour le compte des riverains PDF 110.83 Ko
• Compte administratif et financier 2020 – Eau potable PDF 125.37 Ko
• Affectation des résultats – Eau potable PDF 123.69 Ko
• Budget Primitif 2021 – Eau potable PDF 186.59 Ko
• Compte administratif et financier 2020 – Assainissement PDF 122.16 Ko
• Affectation des résultats – Assainissement PDF 116.81 Ko
• Budget Primitif 2021 – Assainissement PDF 192.74 Ko
• Répartition des charges indirectes ou partagées PDF 143.29 Ko
• Dégrèvements – factures consommation d’eau PDF 116.25 Ko