Documenthèque
3474 résultats
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Création d’un poste de rédacteur, chargé événementiel, animations à temps non complet 17h30 hebdomadaire
Autre -
Relevé provisoire des résultats de l’exploitation 1er semestre 2021 - budget assainissement
Urbanisme -
Création d’un poste de technicien principal de 1ère classe, directeur de la restauration collective et du service entretien
Autre -
Création d’un poste d’agent technique de droit privé à la régie de l’eau et de l’assainissement
Urbanisme -
Remboursement : trop perçus assainissement collectif
Autre -
Effacements de dettes – procédures de redressement personnel - créances éteintes
regie des eaux -
Tarifications de l’eau et de l’assainissement pour 2022
Autre -
Admissions en non-valeur (arrêté à la date du 7 mai 2021)
regie des eaux -
Dégrèvements : factures consommation d’eau
Autre -
Reprise de la provision pour risques et charges exceptionnels en lien avec les risques de litige – inscriptions comptables
regie des eaux