Documenthèque

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  • Festival de magie d’Orthez

    Culture & loisirs, Education - Jeunesse
  • Autorisation pour l’engagement des dépenses de la section d’investissements pour les budgets eau et assainissement

    Autre
  • Demande de subvention exceptionnelle à la relance des bibliothèques

    Culture & loisirs
  • Relevé provisoire des résultats de l’exploitation 2ème semestre 2021 – Budget assainissement

    Autre
  • Opposition temporaire au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la CCLO au 1er juillet 2021

    Urbanisme
  • Relevé provisoire des résultats de l’exploitation 2ème semestre 2021 – Budget de l’eau

    Autre
  • Déclaration création TLPE

    Urbanisme
  • Convention de mise à disposition de service entre la régie des eaux d’Orthez et le syndicat de Gréchez

    Autre
  • Zac St-Sigismond – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020

    Urbanisme
  • Avenant n°2 à la convention de fourniture d’eau potable à la commune de Salles-Mongiscard

    Autre