Documenthèque

3851 résultats
Trier par :

  • Harmonie municipale – remboursement partiel subvention 2020 – COVID 19

    Budget et finances
    PDF 93.59 Ko

  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) « travaux de mise en conformité accessibilité et sécurité de l’école de...

    Autre
    PDF 69.34 Ko

  • Signature d’un protocole transactionnel entre la commune d’Orthez/Sainte-Suzanne et la SMACL Assurances suite à l’incendie de la Minoterie

    Budget et finances
    PDF 123.16 Ko

  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) « mise en conformité de sécurisation du complexe de la Moutète »

    Autre
    PDF 63.83 Ko

  • Réalisation d’une aire de jeux à Sainte-Suzanne – Convention avec le Département et conditions de la rétrocession à la commune d’Orthez/Sainte-Suzanne

    Budget et finances
    PDF 104.54 Ko

  • Avance sur subvention municipale 2022 au CCAS

    PDF 46.41 Ko

  • Tarifs piscine « aquabike »

    Budget et finances, Culture & loisirs
    PDF 82.22 Ko

  • Autorisation pour l’engagement des dépenses de la section d’investissement – année 2022

    Autre
    PDF 141.73 Ko

  • Apprentissage de la natation - « J’apprends à nager »

    Budget et finances, Education - Jeunesse
    PDF 98.44 Ko

  • Subvention d’équilibre au budget annexe transport

    Autre
    PDF 44.49 Ko