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  • Convention de moyens avec la Calandreta

    Budget et finances
    PDF 46.51 Ko

  • Convention de partenariat avec la Calandreta

    Autre
    PDF 65.83 Ko

  • Convention de partenariat avec l’association Les Triporteurs dans le cadre de la saison culturelle 2021/2022

    Culture & loisirs
    PDF 106.97 Ko

  • Convention de partenariat entre la Ville d’Orthez/Sainte-Suzanne et la Fédération Départementale de la Ligue de l’Enseignement

    Budget et finances, Education - Jeunesse - 27/04/2021
    PDF 85.46 Ko

  • Convention de résidence de la compagnie Groupe 18

    Culture & loisirs
    PDF 83.98 Ko

  • Convention d’adhésion aux missions facultatives de la direction santé et conditions de travail du Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques

    Budget et finances
    PDF 42.64 Ko

  • Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire

    Budget et finances
    PDF 91.43 Ko

  • Convention d’appui du département des Pyrénées-Atlantiques au suivi du fonctionnement des systèmes d’assainissement

    Budget et finances
    PDF 55.58 Ko

  • Convention d’enlèvement des Déchets d’Équipement Électrique et Électronique (DEEE) numériques avec la Croix Rouge Insertion/Béarn Solidarité

    Budget et finances
    PDF 64.97 Ko

  • Convention d’objectifs et de financement dans le cadre de l’aide financière Aide aux Temps Libres - ALSH

    Autre
    PDF 39.56 Ko