Documenthèque

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  • Programme Noël 2021

    Culture & loisirs
    PDF 3.40 Mo

  • Procédure de signalement et de traitement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

    Solidarité & action sociale, Autre
    PDF 135.38 Ko

  • Tract ALSH vacances de Noël

    Education - Jeunesse
    PDF 4.50 Mo

  • Délibération plan de subvention AVAP - 2011.06.29

    Urbanisme
    PDF 684.40 Ko

  • Rapport d’activité le Pixel

    Autre
    PDF 49.09 Ko

  • Budget principal ville – décision modificative 1

    Budget et finances
    PDF 94.03 Ko

  • Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) « projet abattoirs »

    Autre
    PDF 83.50 Ko

  • Harmonie municipale – remboursement partiel subvention 2020 – COVID 19

    Budget et finances
    PDF 93.59 Ko

  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) « travaux de mise en conformité accessibilité et sécurité de l’école de...

    Autre
    PDF 69.34 Ko

  • Signature d’un protocole transactionnel entre la commune d’Orthez/Sainte-Suzanne et la SMACL Assurances suite à l’incendie de la Minoterie

    Budget et finances
    PDF 123.16 Ko