Documenthèque
3474 résultats
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24-57 AFFECTATION RESULTATS ASSAINISSEMENT
Séances et délibérations -
24-58 BUDGET PRIMITIF 2024 - ASSAINISSEMENT
Séances et délibérations -
24-59 REPARTITION CHARGES REGIE
Séances et délibérations -
24-60 GROUPEMENT DE COMMANDE REGIE
Séances et délibérations -
24-61 VERSEMENT SUBVENTION PARTICULIERS RONTUN
Séances et délibérations -
24-62 DEMANDE FINANCEMENT AGENCE ADOUR GARONNE
Séances et délibérations -
24-63 CREATION POSTE INGENIEUR REGIE
Séances et délibérations -
24-64 ACHAT ENERGIES REGIE
Séances et délibérations -
24-65 ECRETEMENTS FACTURES EAU
Séances et délibérations -
24-66 REAJUSTEMENT SUBVENTION CENTRE SOCIOCULTUREL
Séances et délibérations