Documenthèque

3474 résultats
Trier par :

  • Affectation de résultats - Budget principal et annexes

    Budget et finances
    PDF 101.45 Ko

  • Affectation de résultats - État spécial Sainte-Suzanne

    Budget et finances
    PDF 81.64 Ko

  • Budget primitif 2022 - Budget principal

    Budget et finances
    PDF 68.80 Ko

  • Budget primitif 2022 - Budgets annexes

    Budget et finances
    PDF 208.64 Ko

  • Budget primitif 2022 - État spécial Sainte-Suzanne

    Budget et finances
    PDF 85.67 Ko

  • Contributions directes 2022 : vote des taux

    Budget et finances
    PDF 54.10 Ko

  • Révision de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) « Travaux de réhabilitation du Théâtre Francis Planté »

    Budget et finances
    PDF 66.75 Ko

  • Remboursement partiel de la subvention 2021 par l’Harmonie Municipale – COVID 19

    Budget et finances
    PDF 44.92 Ko

  • Subvention de fonctionnement versée au CCAS

    Budget et finances
    PDF 38.57 Ko

  • Contrat d’association avec l’enseignement privé conventionné – Montant du forfait communal

    Budget et finances
    PDF 71.13 Ko