Documenthèque

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  • 22-82 TARIFS CLAE

    Séances et délibérations
    PDF 50.36 Ko

  • Fêtes d’Orthez 2022 – Conventions avec les associations pour l’occupation du domaine privé et public de la commune pendant les fêtes d’Orthez

    Budget et finances
    PDF 59.54 Ko

  • 22-83 MODIFICATION HORAIRES ECOLES

    Séances et délibérations
    PDF 127.65 Ko

  • 22-84 BONUS TERRITOIRES

    Séances et délibérations
    PDF 70.05 Ko

  • Fêtes d’Orthez 2022 – Convention de partenariat - Publicité

    Budget et finances
    PDF 51.85 Ko

  • 22-85 CONVENTION PEDT

    Séances et délibérations
    PDF 38.82 Ko

  • Modification des statuts du SDEPA

    Budget et finances
    PDF 79.48 Ko

  • 22-86 CONVENTIONS TRANSPORTS SCOLAIRES

    Séances et délibérations
    PDF 57.94 Ko

  • Prorogation de bail emphytéotique au profit de SOLIHA des logements 2 rue Pierre Lasserre

    Budget et finances
    PDF 46.10 Ko

  • 22-87 CONVENTION TICKETNET

    Séances et délibérations
    PDF 46.60 Ko